L’envoi de colis aux États-Unis peut être aussi important que complexe. Il est essentiel de comprendre les règles et les restrictions qui encadrent l’expédition vers ce pays. Que vous soyez un particulier souhaitant expédier des marchandises à vos proches outre-Atlantique ou une entreprise cherchant à élargir son marché, ce guide est fait pour vous. Découvrons ce que vous devez savoir pour garantir que vos colis arrivent sans encombre de l’autre côté de l’Atlantique.
Dans le cadre d’une expédition alimentaire vers les États-Unis, connaître les spécificités des réglementations douanières est indispensable. En effet, les types d’aliments autorisés varient en fonction des règles mises en place pour maintenir la sécurité alimentaire et prévenir la propagation de maladies. Les destinataires d’expéditions doivent s’assurer que les produits choisis respectent les directives de la Food and Drug Administration (FDA) ainsi que d’autres agences compétentes. L’enjeu est d’autant plus important à l’heure où chaque jour, des millions de colis transforment nos vies grâce à la gastronomie.
Selon la définition de la FDA (Food and Drug Administration), un envoi de denrées alimentaires correspond à un envoi contenant des aliments, boissons, vitamines, compléments alimentaires ou chewing-gums destinés à la consommation humaine ou animale.
Déclaration de cadeau : tous les cadeaux doivent être emballés individuellement. D'ordinaire, les cadeaux adressés à un particulier par une entreprise étrangère ne peuvent être traités en tant qu'envoi de cadeaux. Exceptions : les boissons alcoolisées, parfums contenant de l'alcool, cigares ou cigarettes ne peuvent être exonérés de taxes/droits de douane. Les quotas applicables aux produits textiles ne s'appliquent pas aux importations de cadeaux.
Définition de l'expression « usage personnel » : tout envoi contenant des articles uniquement destinés à un usage personnel par un particulier, et non à un usage commercial ou à la revente. Le bordereau d'expédition doit faire apparaître une description précise du contenu de l'envoi, ainsi que la mention « Pour usage personnel ».
Les clients FedEx vendant en ligne des produits à des acheteurs basés aux États-Unis sont invités à créer un Profil client. Ainsi, FedEx disposera de toutes les informations nécessaires pour les assister sur les questions réglementaires. Pour en savoir plus, veuillez contacter le Service Clientèle FedEx ou contacter le Centre des profils clients au 001-888-251-9637.
Vous pouvez envoyer des objets personnels, des vêtements, des livres ou des aliments secs aux États-Unis, mais attention : tout colis doit être déclaré en douane, avec un contenu précis et une valeur indiquée. Les produits faits maison, les articles interdits (armes, tabac, alcool…) et les médicaments sans ordonnance sont refusés à l’entrée. Emballez proprement, indiquez clairement le contenu et vérifiez toujours les règles du transporteur choisi.
Les objets personnels comme des vêtements, des bijoux fantaisie, des livres, des jouets ou de petits appareils électroniques sont acceptés sans difficulté, à condition de bien respecter les consignes douanières. Cela dit, ne mettez jamais de passeport ni de chèque dans votre envoi de colis pour les USA sans vérifier avec le transporteur.
Concernant la nourriture, seuls les produits secs non périssables (comme du chocolat, du café ou des biscuits) sont autorisés. Veillez à les laisser dans leur emballage d’origine, fermé et intact. N’envoyez surtout pas de plats maison, de viande, de fromage ou de fruits frais : ils risquent d’être bloqués ou détruits.
Pour les médicaments, vous pouvez expédier ceux vendus sans ordonnance à condition qu’ils soient dans leur boîte d’origine. Pour les médicaments sur ordonnance, la copie de l’ordonnance est obligatoire, et la quantité doit rester raisonnable (usage personnel sur trois mois maximum).
Les cosmétiques et produits de soin (crème, shampooing, maquillage) sont autorisés s’ils respectent les normes de la FDA (l’autorité sanitaire américaine). Ils doivent être bien emballés, dans des quantités personnelles, et ne pas présenter de risque de fuite.
Pour Noël, un cadeau d'anniversaire ou simplement pour faire plaisir à un proche, vous souhaitez envoyer des chocolats aux USA ? Carrés de chocolat noir ou bonbons chocolatés, ces délicieux produits méritent toute votre attention lorsque vous les emballez pour le transport. Vous pouvez ensuite les placer dans une boîte colis Colissimo Monde ou Chronopost en les calant entre eux pour qu'ils ne bougent plus. Avec les Prêt-à-Envoyer Colissimo Monde, la livraison de vos envois dans ce pays est faite en 5 à 8 jours.
Certains produits sont strictement interdits : armes à feu, munitions, objets coupants (couteaux, shurikens), mais aussi drogues, même si elles sont légales en France comme le cannabis à usage médical. L’alcool est également interdit. Si vous glissez une bouteille de vin dans un colis pour faire plaisir à un ami, elle sera confisquée. Les objets contrefaits sont également bloqués systématiquement. Cela inclut les faux sacs, vêtements ou logiciels piratés. Même un petit gadget non officiel peut poser problème s’il est repéré.
Certains produits demandent des autorisations spécifiques. C’est le cas des plantes, graines, terre, cuir exotique, plumes, fourrures ou objets issus d’espèces protégées. Pour ces biens, une autorisation CITES peut être requise. Si vous ne l’avez pas, évitez tout simplement de les envoyer.
Un grand nombre d’aliments ne peuvent pas être expédiés aux États-Unis. Ces restrictions visent principalement à éviter toute introduction de maladies aux États-Unis, ainsi qu’à protéger l’environnement et la santé publique.
Voici un aperçu des principaux aliments à éviter lors de l’envoi :
Ces restrictions sont imprégnées d’une volonté de favoriser la santé publique en évitant les contaminants nuisibles aux vies humaines et animales. Les autorités américaines comprennent la nécessité d’observer ces réglementations avec prudence pour une meilleure sécurité alimentaire.
Pour mieux comprendre, voici quelques exemples qui illustrent les aliments interdits :
| Catégorie | Produits interdits |
|---|---|
| Alcool | Tout type d’alcool pour les moins de 21 ans |
| Viande | Salami, jambon, saucisses, viandes séchées |
| Lait | Yaourt, beurre, fromage frais |
| Fruits et légumes | Fruits frais, légumes non transformés |
| Œufs | Œufs crus et produits à base d’œufs crus |
Notifier les expéditeurs des types de produits à ne pas envoyer demeure nécessaire afin de garantir une harmonie dans les échanges alimentaires. Ces précautions sont d’autant plus cruciales dans un contexte où les échanges internationaux s’intensifient.
À l’inverse, une variété d’aliments peut être expédiée aux États-Unis tout en respectant les règles établies. Les expéditeurs doivent cependant s’assurer que tous les envois soient conformes aux exigences, notamment en matière de sécurité alimentaire et de bon conditionnement.
Les produits autorisés comprennent principalement :
Les envois de nourriture offrent une belle opportunité de partage culturel. Environner ces envois de compréhension quant aux lois en vigueur est fondamental pour réussir l’apport de saveurs exotiques.
Les aliments non périssables tels que le riz, les pâtes et les légumineuses sont excellents pour l’envoi. Ces produits ont une longue durée de vie et sont souvent acceptés par les douanes.
| Catégorie | Produits autorisés |
|---|---|
| Produits secs | Pâtes, riz, farines |
| Produits en conserve | Conserves de légumes ou légumineuses |
| Produits de boulangerie | Biscuits, gâteaux, pains |
| Bonbons | Chocolats, barres sucrées |
| Poisson | Produits marins cuits ou en conserve |
Élargir son éventail d’envois alimentaires représente aussi un hommage à la richesse des cultures culinaires du monde. Par exemple, Pierre Hermé ou Zen Pâtisserie peuvent inspirer des envois de délices sucrés tout en restant dans les normes.
Conformément aux exigences de la FDA, les produits alimentaires expédiés doivent respecter certaines normes d’hygiène et de qualité. Les détails des réglementations incluent :
Pour une compréhension plus approfondie, il est judicieux d’explorer le site de la FDA ou de se référer à des ressources complémentaires. En fin de compte, le respect des exigences de la FDA garantit que les produits expédiés arrivent en toute sécurité.
Tout envoi doit être déclaré via un formulaire douanier. Le plus connu est le CN23, à remplir directement lors du dépôt à La Poste. Il faut y mentionner le contenu exact, la valeur estimée en euros, et la nature de l’envoi (cadeau, vente, échantillon…). Si vous passez par un transporteur comme DHL, UPS ou FedEx, ils vous fourniront leur propre formulaire. C’est généralement indiqué lors du choix du transporteur. Pour éviter les mauvaises surprises, indiquez clairement la valeur réelle, même pour les cadeaux.
Pour assurer la conformité et minimiser les complications à la douane, il est conseillé de suivre certaines bonnes pratiques, notamment :
| Bonnes pratiques | Conseils associés |
|---|---|
| Choisir des produits non périssables | Eviter les fruits et légumes frais |
| Utiliser des emballages solides | S’assurer que les contenants ne s’ouvrent pas pendant le transport |
| Vérifier les restrictions spécifiques | Consulter les dernières actualités sur les règles des douanes |
Les envois alimentaires doivent refléter diligence et précaution. Des professionnels comme Château de Pommard proposent aussi des idées de mise en valeur des produits par le choix du conditionnement.
Utilisez un carton solide, bien calé à l’intérieur avec du papier bulle ou des matériaux de rembourrage. Évitez les emballages mous ou trop légers qui peuvent être déchirés ou compressés durant le transport. Inscrivez clairement l’adresse du destinataire, en majuscules et au format américain (nom, numéro et rue, ville, État abrégé, code postal, USA). Pensez à coller la déclaration douanière à l’extérieur du colis, sans la cacher sous du scotch.
Depuis la France, La Poste propose Colissimo International avec suivi, ou Chronopost pour les envois plus rapides. Les prix démarrent autour de 30 à 40 euros pour un petit colis vers les États-Unis, mais tout dépend du poids et de la rapidité. FedEx, UPS ou DHL sont plus rapides et souvent plus sécurisés, mais plus chers. Pour un colis de 2 kg, comptez entre 50 et 100 euros, selon l’option choisie.
Avant de finaliser votre envoi, vérifiez sur le site du transporteur les objets autorisés, et utilisez leur simulateur en ligne pour connaître le prix exact et imprimer les documents nécessaires.
Étape 1 : choisir le bon transporteur pour envoyer votre colis aux USA Boxtal travaille avec sept transporteurs différents, afin que vous puissiez trouver l’offre de livraison qui convienne à vos besoins. Si vous recherchez une offre plus rapide, un colis expédié avec des offres Chronopost, FedEx, TNT ou encore Sodexi pourra vous satisfaire. Pour une rapidité maximale, des offres UPS ou DHL sont disponibles pour une livraison le lendemain. N’hésitez pas à faire créer votre plan de transport grâce à notre comparateur d’offres d’expéditions vers les États-Unis.
Étape 2 : Calculer le bon délai de livraison Vos clients aiment recevoir leurs colis dans les délais annoncés. Soyez assuré de ne pas vous tromper en tenant compte des spécificités américaines. Les jours ouvrés sont du lundi au vendredi inclus, et les jours fériés américains à noter dans votre agenda de livraison sont : les 1er et 2 janvier, le 29 mai, le 4 juillet, le 4 septembre, le 23 novembre, les 25, 26 et 31 décembre.
Étape 3 : Préparer vos documents d’expédition vers les États-Unis Voici les documents et informations à joindre à votre colis, qui doivent tous être rédigés en anglais : 5 exemplaires de votre facture commerciale indiquant les articles expédiés, la devise, l’origine du colis, et accompagnée de vos conditions internationales de vente (InCoTerms, pour International Commercial Terms). La facture et les bordereaux doivent mentionner le pays d’origine ou de fabrication du produit, ainsi que sa description précise. Sachez que les généralités du type « toys » ou « clothes » n’étant plus autorisées. Ce qui est décrit dans votre facture commerciale est crucial car cela déterminera le numéro de classification et le taux de droits que les douanes attribueront à l'article à son arrivée aux États-Unis. Si ces informations sont inexactes, votre client pourrait se retrouver à payer le mauvais taux de droits de douane pour ce qu’il a acheté, ou votre expédition pourrait se retrouver bloquée en douane.
Étape 4 : Indiquer la bonne adresse postale aux États-Unis Cela vous semble évident ? Sachez que les adresses en boîte postale sont interdites, sauf pour les envois adressés à des grandes administrations ou à des universités. Dans ces cas, le nom du destinataire, son département et un numéro de téléphone de contact doivent figurer sur le bordereau d’expédition. À retenir également : les codes postaux aux États-Unis contiennent cinq chiffres.
Étape 5 : Bien emballer son colis et optimiser les coûts de livraison Si vous ne connaissez pas encore le concept de « poids volumétrique », lisez attentivement ces quelques lignes. Cette mesure exprime un poids fictif appliqué par les transporteurs dans le cadre du transport aérien. Il se calcule ainsi : Longueur x largeur x hauteur / 5 000 (L, l et h en cm). Si ce résultat est plus élevé que le poids réel, le tarif de votre envoi sera calculé sur le poids volumétrique. En résumé, ici, la taille compte ! Vous pouvez optimiser ce poids volumétrique en choisissant un emballage adapté à la taille de votre marchandise, ou en envoyant plusieurs marchandises dans un même emballage. N’oubliez pas les coussins d’air pour caler vos produits. Si vous expédiez une palette en bois, n’oubliez pas de vérifier qu’elle est marquée NIMP 15.
Étape 6 : Vérifier les produits interdits pour l’envoi de colis vers les États-Unis Sont interdits d’entrée sur le territoire américain les boissons alcoolisées, les produits contenant des piles au lithium et les produits pharmaceutiques non agréés par l’administration américaine. Pour expédier des produits alimentaires non périssables, des vitamines ou compléments alimentaires, votre entreprise doit être enregistrée auprès de la Food and Drug Administration (FDA), auprès de qui vous devez effectuer une déclaration préliminaire avant chaque importation. En retour, vous recevez un numéro d’identification de cette déclaration préliminaire à indiquer sur la déclaration de douane. Les interdictions peuvent varier dans le temps et dans les états vers lesquels vous expédiez. Avant vos envois, consultez le site des douanes. En effet, la maison blanche à annoncé la fin de l’exemption de minimis pour cette date. Concrètement, cela signifie que pour tous vos envois, vous devrez fournir des informations exactes et complètes pour le dédouanement. Ces envois seront soumis à tous les droits et taxes applicables dès le premier dollar et seront à la charge du destinataire. Si le destinataire ne règle pas les droits de douane, c’est l’expéditeur qui sera tenu de les régler. Vous devrez donc joindre à vos expéditions 2 exemplaires de la facture commerciale ou pro forma, rédigée en anglais. Une seule exception demeure : les envois de cadeaux entre particuliers de moins de 100 $. Attention, la valeur du cadeau inclut les coûts d’affranchissement du colis. Pour vos colis d’une valeur supérieure à 2 500 USD, vous devez : remplir un « Formal Entry » sur le site de la douane américaine qui vous permettra d’obtenir une procuration de dédouanement ; indiquer votre EIN (Employer Identification Number), délivré par l’IRS (le fisc américain) aux entreprises opérant sur le sol américain, ou à défaut le SSN (Social Security Number) de votre destinataire. Ces procédures peuvent engendrer des frais et des délais supplémentaires. Pour vous aider dans ces démarches et le calcul des droits de douane, utilisez le site Market Access database, développé pour les professionnels par l’Union Européenne.
Le terme “bloqué en douane” ne veut pas nécessairement dire que votre colis est dans les mains des douanes, il se peut qu’il soit bloqué par d’autres formalités de contrôle. Il vous faut alors contacter l’entreprise responsable de l’acheminement du colis, c'est-à-dire Boxtal si vous avez acheté la prestation sur leur plateforme. Ils s’occuperont alors de faire toutes les demandes d’informations afin de débloquer votre expédition.
Les raisons les plus fréquentes d’un blocage en douane :
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