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Le barbecue est l’un des rituels estivaux les plus prisés des Français. En famille ou entre amis, autour de quelques brochettes ou saucisses, il symbolise la convivialité des beaux jours. Cependant, le barbecue devient un objet de réglementation, et pour cause : il n’est pas sans danger. Alors que les premiers incendies et feux de forêts de l'été se sont déclarés, les pompiers sont sur le qui-vive pour enrayer les comportements à risque, voire de malveillance, souvent aux origines des départs de feux.
Dans les Bouches-du-Rhône par exemple, la totalité des massifs sont fermés au public. Une mesure bien comprise par les habitués. Si elle reconnaît que "c'est frustrant", elle affirme qu'il "ne faut pas le prendre à la légère" et très bien comprendre les mesures mises en place.
Effectivement, avec la sécheresse des végétaux et le vent, chaque imprudence peut coûter cher. Il explique que "c'est l'homme qui est responsable de la plupart des départs de feux de forêt". Jets de mégots, travaux et barbecues sont tant d'actes ou d'activités que le soldat du feu considère comme des "actes avant tout de malveillance".
Le département des Bouches-du-Rhône est le département les plus exposés au risque feu de forêt en France métropolitaine. Ce danger est lié aux conditions climatiques : fortes chaleurs, vent, sécheresse végétale et des sols rendant la végétation vulnérable au moindre départ de feu.
Carte des zones à risque d'incendie dans les Bouches-du-Rhône
Actu-Juridique : Y a-t-il une réglementation concernant les barbecues ? Néanmoins, et selon des circonstances particulières, certaines réglementations locales, tels des arrêtés municipaux ou préfectoraux, peuvent imposer des règles à respecter, voire interdire purement et simplement l’utilisation de barbecue. Tel est, par exemple, le cas de certaines communes du sud de la France en période de sécheresse.
Alors que les premiers incendies et feux de forêts de l'été se sont déclarés, les pompiers sont sur le qui-vive pour enrayer les comportements à risque, voire de malveillance, souvent aux origines des départs de feux. Les violents incendies dans l'Aude et l'alerte rouge placée sur plusieurs départements du sud de la France, obligent les autorités à la plus grande prudence.
Un simple mégot, une étincelle, un barbecue, une négligence, peuvent provoquer une catastrophe. Environ 250 départs de feux par an pour une surface brûlée de 1900 ha/an environ sont dénombrés dans le département des Bouches-du-Rhône avec près de 90 % des départs de feu qui sont d’origine humaine.
C’est pourquoi, du 1er juin au 30 septembre inclus, l’accès, la présence et la circulation dans les massifs forestiers font l’objet d’une réglementation spécifique définie par arrêté préfectoral. Cette mesure vise à prévenir les départs de feu, à protéger les biens et personnes, et à permettre aux secours d’intervenir efficacement.
Prévenir les incendies, c’est l’affaire de tous. Il ne s’agit pas seulement de respecter une réglementation, mais de protéger un bien commun.
En zone urbaine, les mairies invoquent aussi la salubrité publique. Les barbecues dégagent des fumées épaisses, parfois désagréables, et des odeurs persistantes. À Paris, le règlement interdit les barbecues dans les parcs et jardins publics, sauf dans des zones très précisément délimitées. « Un parc public n’est pas une cuisine à ciel ouvert », rappelle un élu du 15e arrondissement de Paris. En plus des nuisances olfactives, les services de propreté doivent souvent nettoyer les restes de charbon, les cendres, et les détritus laissés sur place.
Certaines communes ont fait le choix d’aménager des aires de barbecue collectives. Ces installations, souvent situées à bonne distance des zones sensibles, permettent de concilier plaisir estival et sécurité. Des villes comme Toulouse, Montpellier ou Strasbourg proposent ainsi des zones dédiées dans leurs grands parcs. Mais attention : même dans ces espaces, le barbecue à gaz ou électrique est parfois obligatoire, et l’usage du charbon interdit. Avant de sortir la grille et les saucisses, un petit détour par le site de votre mairie ou de la préfecture est fortement recommandé.
Faire un barbecue dans une zone interdite vous expose à une contravention de 4e classe, soit 135 euros d’amende.
Elles peuvent également être renforcées par des arrêtés préfectoraux en période de sécheresse ou d’alerte rouge feux de forêt.
Cette réglementation s’applique également aux travaux dans les massifs exposés pouvant provoquer des départs de feu (tels que débroussaillement - travaux agricoles - engins thermiques - etc.) qui sont encadrés sur cette même période. Chaque jour en fonction du risque évalué par Météo France, les travaux peuvent être autorisés sous conditions ou restreints ou interdits en cas de risque très sévère ou extrême.
Ces restrictions s’appliquent aussi bien aux professionnels sur les chantiers qu’aux travaux réalisés par les particuliers à proximité des massifs forestiers.
Infographie sur la prévention des feux de forêt
Benjamin Naudin : En copropriété, les règles encadrant la vie collective au sein de l’immeuble sont fixées par le règlement de copropriété. Ce document peut interdire ou simplement réglementer l’usage de barbecue. Il peut ainsi préciser quel type de barbecue (gaz, électrique) est toléré au sein de la copropriété. Il peut également déterminer des plages horaires durant lesquelles l’usage de barbecue sera autorisé. Se conformer à ses prescriptions est une obligation.
Notons, néanmoins, que ces stipulations, précises, demeurent assez rares. Les règlements de copropriété se contentent généralement de simplement proscrire les activités provoquant des nuisances olfactives et/ou sonores. Dans de telles circonstances, l’usage de barbecues demeure libre.
À ce titre la Cour de cassation rappelle régulièrement que « Nul ne doit créer à autrui de trouble anormal de voisinage » (Cass. 2e civ. 19 nov. 1986, n° 84-16379 ; Cass 3e civ., 30 juin 2004, n° 03-11562 ; Cass. 2e civ., 2 avr.
C’est ainsi que l’usage régulier d’un barbecue s’accompagnant d’odeurs nauséabondes et/ou de fumées incommodant le propriétaire du fond voisin peut être qualifié de trouble anormal de voisinage. Il est cependant nécessaire que ces nuisances soient importantes sinon le trouble ne sera pas avéré. Une jurisprudence a, par exemple, retenu que les émanations de cuissons provenant d’un barbecue à gaz relevaient « des inconvénients normaux » du voisinage dans un immeuble collectif (CA Chambéry, 6 oct.
La Cour de cassation a ainsi récemment consacré définitivement le droit du syndicat à agir à l’encontre d’un copropriétaire sur le fondement d’un trouble anormal du voisinage (Cass.
Cette démarche pourra être intentée directement par le syndicat des copropriétaires par le biais d’une action en justice dite oblique. Cette procédure est définie à l’article 1341-1 du Code civil et permet à un créancier d’exercer les droits de son débiteur lorsque la carence de celui-ci en compromet les droits.
AJ : Je n’ai pas de jardin ou de terrasse, puis-je faire un barbecue dans la rue ? en forêt : l’article L.
Sur les plages : aucun texte de loi ne prévoit d’interdiction formelle. Néanmoins, dans la majorité des cas, les communes prennent des arrêtés interdisant cette activité. Il est donc essentiel de se référer aux arrêtés municipaux en vigueur.
En effet, son article 674 rappelle qu’il doit exister « un jour » (un espace) entre le four et le mur mitoyen. Cette disposition a pour objectif, non de limiter la propagation de la fumée, mais de protéger le mur mitoyen de la chaleur. La violation de cette règle peut entraîner la démolition du barbecue (CA Agen, 2 févr.
Conseils de sécurité pour les barbecues
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