Cet article vous fournira des informations détaillées sur l'inscription et les données importantes relatives à une structure, en particulier en référence à "Le Chocolat Mougins". Nous aborderons les aspects liés à son immatriculation, ses activités, et d'autres détails administratifs essentiels.
État des inscriptions
Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, incluant la base Sirene, le RNE (Registre National des Entreprises), et le RNA (Répertoire National des Associations).
L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise et contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Immatriculation et mises à jour
- Inscription Insee: La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 21/07/2023, avec une mise à jour effectuée le 03/04/2024.
- Immatriculation au RNE (INPI): Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) et a été mise à jour le 19/05/2024.
Les étapes de fabrication du Chocolat à la Manufacture
Informations clés de l'entreprise
L'extrait RNE fournit plusieurs informations essentielles sur l'entreprise, notamment :
- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité principale et données salariales
Les informations comprennent également :
- Activité principale (NAF/APE)
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique
- Effectif salarié: 10 à 19 salariés en 2023. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés et le caractère employeur des établissements.
- Taille de la structure : Calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : IDCC 3109 (Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses)
Illustration des effectifs salariés (Source: INSEE)
Détails supplémentaires et sources
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l’INPI. Voici d'autres informations importantes :
- Date d’immatriculation: Non renseignée
- Date de début d’activité: Non renseignée
- Nature de l’entreprise
- Capital social : Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts, tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
- Clôture de l’exercice comptable: Non renseignée
- Durée de la personne morale
Dirigeants et annonces légales
Vous pouvez consulter :
- La liste des dirigeants
- Les annonces BODACC et les observations au RNE, qui assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)
Mise à jour: 07/12/2025 (Source : INPI)
Informations sur l'établissement
Les informations spécifiques à l'établissement comprennent :
- Enseigne de l’établissement
- Nom de l’établissement
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de la société (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de la société
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement: IDCC 3109
Justificatifs d'existence
Un avis de situation Insee de cet établissement peut être téléchargé.
Mise à jour: 09/12/2025 (Sources : INSEE, VIES)
Cette structure possède un seul établissement, qui est actuellement en activité.
Tableau récapitulatif des informations clés
| Information | Détail |
| Inscription Insee | Inscrite depuis le 21/07/2023, mise à jour le 03/04/2024 |
| Immatriculation RNE | Immatriculée, mise à jour le 19/05/2024 |
| Effectif salarié (2023) | 10 à 19 salariés |
| Convention collective | IDCC 3109 |
| Nombre d'établissements | 1 (en activité) |
Fabrication de chocolat (Source: Wikimedia Commons)
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#lb #le #chocolat #mougins #information
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