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Cet article vous informe sur les caractéristiques des produits commercialisés, les droits et obligations des parties relatifs à la vente des produits, et les conditions générales de vente (CGV). Il aborde également les tarifs, les offres promotionnelles, le cagnottage, et les prix préférentiels, ainsi que les modalités de facturation et de paiement, y compris l'utilisation des cartes cadeaux Illicado.
Les présentes CGV ont pour objet d'informer les Clients sur les caractéristiques des Produits commercialisés par la Société sur son Site, son Application et dans ses points de vente, ainsi que de définir les droits et obligations des Parties relatifs à la vente des Produits par la Société au Client sur son Site ou son Application. Elles complètent les Mentions Légales, les Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que sa politique relative aux Données Personnelles et aux Cookies également disponibles sur le Site ou l'Application.
Toute commande passée par l'intermédiaire du Site ou de l'Application ou tout usage de ces plateformes, de même que l'ensemble des prestations attenantes, sont soumises sans réserve aux présentes CGV et aux documents susmentionnés. La passation d'une commande sur le Site ou l'Application emporte en conséquence l'acceptation pleine et entière par le Client des présentes CGV dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Les Commandes susceptibles d'être effectuées sur le Site ne peuvent être valablement conclues qu'entre la Société et un Client résidant en France métropolitaine (y compris la Corse et Monaco). Le Client résidant dans un autre pays peut effectuer sa commande directement sur le site dédié à chaque pays.
La Société apporte le plus grand soin à la mise en ligne des informations et des données disponibles gratuitement sur le Site et l'Application ainsi qu'à leur mise à jour. Il est cependant possible que certaines inexactitudes, erreurs ou omissions se soient glissées dans le descriptif de chaque Produit qui a été communiqué à la Société par les fabricants.
La Société ne pourra pas être tenue responsable à raison de ces inexactitudes, erreurs ou omissions résultant d'informations transmises par les fabricants. La Société s'engage cependant à corriger lesdites inexactitudes, erreurs ou omissions dès qu'elles sont portées à sa connaissance.
Conformément à l'article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site ou l'Application des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire commander en cliquant sur leur nom ou leur représentation.
La Société s'approvisionne en Produits auprès de fabricants ayant accepté expressément d'être référencés sur le Site ou l'Application. Les caractéristiques essentielles de chaque Produit présentées sur le Site, qualitatives et quantitatives, sont obtenues directement des fabricants.
La Société se réserve expressément le droit à tout moment d'ajouter de nouveaux Produits, de supprimer tout ou partie des Produits vendus ou présentés sur le Site, de changer leur présentation ou de cesser leur commercialisation sur son Site ou l'Application, sans qu'elle soit contrainte d'en aviser au préalable le Client.
Les prix de vente des Produits sur le Site ou l'Application, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client. Ces prix peuvent être modifiés par la Société à tout moment. Les prix figurant sur le Site ou l'Application sont applicables uniquement dans le cadre de la vente à distance.
Les prix de vente des Produits sur le Site ou l'Application ne comprennent pas les frais d'expédition, pouvant être facturés en supplément du prix des Produits achetés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par le Client, en fonction du mode de livraison choisi par le Client.
Les prix de vente des Produits sur le Site ou l'Application comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des Produits vendus par la Société sur le Site et l'Application.
Le Client pourra bénéficier d'offres pendant certaines périodes déterminées. Les offres ne sont valables que pour la durée et les conditions de validité de l'offre concernée. Elles ne peuvent en aucun cas être convertis en une somme remboursable ou payable au Client.
Les offres ne peuvent être utilisées que par le Client concerné et ne sont pas transférables à un tiers.
Elle est concrétisée en ligne par une succession de différents écrans sur lesquels sont indiquées les différentes phases que le Client doit suivre pour valider sa commande auprès de la Société.
Le Client s'engage à ce que les informations communiquées à la Société soient complètes, exactes et à jour. En cas d'informations incomplètes ou inexactes, la Société se réserve le droit d'annuler purement et simplement la commande.
La commande peut être effectuée pour une adresse de livraison distincte de l'adresse de facturation. La Société se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un Client avec lequel elle est en litige au sujet d'une commande précédente.
La Société se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande si elle estime que le Client se livre à de la distribution ou exerce une activité économique grâce aux Produits ainsi commandés, ou pour tout autre motif légitime.
En application de l'article L.213-1 du Code de la consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 euros, la Société conserve l'écrit qui constate le contrat de vente conclu entre elle-même et le Client par voie électronique (ci-après le « Contrat ») pendant un délai courant à compter de la conclusion du Contrat jusqu'à la date de livraison du bien et pendant une durée de 10 ans à compter de celle-ci. Le Client disposera alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée conformément à la Politique de Gestion des Données Personnelles.
Sur le bon de commande, le Client doit saisir et valider l'identification et la quantité des Produits commandés (dont la disponibilité est à confirmer le cas échéant par la Société). Compte tenu de l'obligation de la Société de ne vendre les Produits qu'au détail et à des particuliers en tant que clients finaux, la Société s'engage à ce que seule une quantité raisonnable de Produits puisse être commandée et achetée par un seul client sur le Site.
Le Client doit ensuite valider l'adresse de facturation, le lieu et le mode de livraison, ainsi que le mode de paiement choisi. Avant qu'il ne valide sa commande, les informations relatives aux caractéristiques essentielles et au prix sont rappelées au Client.
Une fois ces informations régulièrement saisies et validées, le Client doit lire et accepter les CGV et enfin valider sa commande en cliquant sur le bouton « Payer ».
À compter de cette validation, le Client est réputé avoir accepté l'ensemble des données de la commande saisies (notamment prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des Produits).
À la validation de sa commande par le Client, la commande devient définitive et ne peut alors plus être annulée par le Client. Le bon de commande est directement transmis au service de la boutique en ligne de la Société. Le Client voit alors s'afficher son numéro de commande.
La Société confirmera ensuite au Client par courrier électronique la bonne réception de la commande en reprenant l'ensemble des informations communiquées par le Client, ainsi que l'ensemble des informations préalablement délivrées par la Société. Le cas échéant, cette commande sera définitivement validée après la vérification de sécurité effectuée auprès du Client via le système 3-D Secure®.
La Société adressera au Client un second courrier électronique :
De manière générale, il est expressément convenu que les courriers électroniques envoyés par la Société à l'adresse de messagerie électronique renseignée par le Client feront foi entre les Parties de même que les systèmes d'enregistrement automatiques utilisés sur le Site ou l'Application, notamment quant à la nature et la date de la commande.
Une facture est établie pour chaque commande et mise à disposition du Client dans son espace personnel. Toute réclamation concernant les factures doit être portée à la connaissance de la Société par courrier électronique dans les dix (10) jours de leur réception.
À défaut, elles sont considérées comme acceptées sans aucune réserve. L'éventuelle livraison incomplète d'une commande ne peut justifier le refus de paiement des Produits livrés. Tout litige opposant le Client à la Société n'est en aucun cas une cause de suspension du règlement de la partie non contestée de la facture.
Le Client garantit à la Société qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour le règlement de sa commande.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits à l'aide d'une carte cadeau Marionnaud ou d’une e-carte cadeau Marionnaud. Sur le Site, il est possible d’utiliser jusqu’à dix (10) Cartes cadeaux et E-cartes Cadeaux Marionnaud maximum.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits à l'aide d'une carte cadeau Illicado ou d’une e-carte cadeau Illicado.
Les bons multi-enseignes ne sont pas acceptés sur le Site.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits en espèces, dans la limite de mille (1.000) euros TTC.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits par carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées en magasin sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express, Maestro, MasterCard. Sont également acceptés les paiements réalisés via Alipay, WeChat Pay et UnionPay.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits à l'aide d'une carte cadeau Marionnaud ou d'une e-carte cadeau Marionnaud. En magasin Marionnaud, les Cartes Cadeaux et E-cartes Cadeaux Marionnaud sont cumulables entre elles à hauteur de trois mille (3.000) euros maximum.
Le Client a la possibilité de régler en tout ou partie le montant des Produits à l’aide d’une sélection de Bon(s) Multi-Enseignes (chèques cadeaux et cartes cadeaux multi-enseignes) uniquement en magasin Marionnaud.
Le paiement électronique et le paiement avec Paypal ne sont pas cumulables entre eux.
Les modes de paiement suivants sont cumulables entre eux : le paiement électronique, le paiement par Carte(s) Cadeau(x) Marionnaud ou E-carte(s) Cadeau(x) Marionnaud et le paiement par Carte(s) Cadeau(x) Illicado ou E-carte(s) Cadeau(x) Illicado.
Le paiement avec Paypal disponible sur le Site est cumulable avec le paiement par E-carte(s) Cadeau(x) Marionnaud et avec le paiement par E-carte(s) Cadeau(x) Illicado.
Les modes de paiement suivants sont cumulables entre eux : le paiement en espèces, le paiement électronique, le paiement par Carte(s) Cadeau(x) Marionnaud ou E-carte(s) Cadeau(x) Marionnaud, le paiement par Carte(s) Cadeau(x) Illicado et le paiement par Bons Multi-Enseignes.
Le cashback permet de se faire rembourser une partie de ses achats effectués en ligne ou en magasin. Pour en profiter, il est nécessaire d’utiliser un site ou une application de cashback.
Le cashback fonctionne en souscrivant à un site de cashback, puis en effectuant des achats sur les sites partenaires. Pour profiter d’un service de cashback, il est nécessaire de s’inscrire sur un site ou une application de cashback gratuit.
Le type de cashback le plus courant est le cashback automatique. Le site marchand partenaire propose un pourcentage de cashback et l’utilisateur n’a plus qu’à effectuer ses achats sur le site marchand pour en profiter.
Les sites de cashback fonctionnent en récupérant un pourcentage des achats effectués par les utilisateurs sur les sites partenaires. Pour profiter du service de cashback, l’utilisateur doit s’inscrire sur l’app en créant un compte client.
À chaque transaction, le site de cashback reçoit donc un pourcentage du montant, tout comme l’utilisateur. Le taux moyen du cashback est de 5%. Le taux de cashback varie selon la plateforme de cashback, le type de cashback et l’enseigne partenaire. En général, les offres de cashback varient entre 1% et 8% en moyenne, hors offres boostées.
Il est possible de cumuler du cashback dans un commerce en ligne ou en magasin physique. Les plateformes de cashback proposent un catalogue de sites marchands plus ou moins fourni sur lequel les utilisateurs peuvent récupérer du cashback.
Plusieurs modes de versement sont habituellement mis à disposition par les applications de cashback : virement bancaire ou PayPal, carte-cadeau, chèque-cadeau ou encore don à une association.
Pour bénéficier du cashback, il est nécessaire d’utiliser une appli de cashback et de respecter les conditions d’utilisation. De nombreux sites de cashback comme iGraal, eBuyClub, Joko ou encore Poulpeo permettent de se faire rembourser une partie de ses achats.
Les chèques-cadeaux sont des avantages offerts par les entreprises à leurs salariés, utilisables dans de nombreuses grandes enseignes. Ils sont fréquemment utilisés pour des cadeaux de fin d’année, des récompenses ou des incitations commerciales. Un chèque-cadeau est un bon d’achat qui permet à un employeur de donner un montant déterminé à un salarié, lequel pourra l’utiliser pour effectuer des achats dans certains magasins ou sur des sites de vente en ligne associés à l’émetteur du chèque.
L’attribution du chèque-cadeau doit se faire par le comité social et économique d’une entreprise (CSE) ou par l’employeur s’il n’y a pas de CSE. Son attribution par le CSE est réglementée. Le chèque-cadeau peut intervenir à Noël, à la rentrée scolaire ou encore dans le cadre d’une naissance. Il doit être utilisé dans certaines enseignes. Ce chèque n’a toutefois pas vocation à se substituer aux augmentations de salaires.
De nombreux événements peuvent justifier d'un chèque-cadeau, comme les naissances et l'adoption, le mariage et le pacs, le départ à la retraite, la fête des mères et des pères ou encore Noël, la Sainte-Catherine et la Saint-Nicolas.
Le montant des chèques-cadeaux ne doit pas excéder 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale. En 2024, il s’élève à 193 euros et devrait attendre 196 euros en 2025. L’exonération de cotisations sociales dans la limite de 193 euros (ou 196 euros en 2025) s’applique par an et par salarié.
Il est important de vérifier les conditions d’utilisation sur le chèque-cadeau, car certains peuvent être soumis à des restrictions géographiques, de montant ou de validité dans certains types de magasins ou plateformes.
Il existe trois types de chèques-cadeaux : le chèque-cadeau papier, la carte cadeau et le chèque-cadeau digital.
Le meilleur moyen d’éviter le refus de leurs chèques cadeaux à vos bénéficiaires est de communiquer efficacement et régulièrement sur cet avantage CSE et ses conditions.
Bespoke Samsung permet à ses utilisateurs d’en choisir les coloris sur mesure, et de pouvoir aussi les changer sans limite selon leur humeur et leurs envies en ajoutant un nouveau module. En 2024, Samsung a lancé Bespoke AI, intégrant l’intelligence artificielle Samsung aux modèles de la gamme.
Avec Bespoke IA, le géant sud-coréen a pour objectif de faire passer l’expérience du consommateur à un niveau supérieur au sein d’une maison connectée vraiment intelligente et économique en termes d’énergie. Tous les appareils Bespoke AI sont dotés de caméras internes et du WiFi, et sont compatibles avec l’application SmartThings.
Les CGV s'appliquent aux ventes en ligne effectuées sur le site Auchan.fr. Elles encadrent les relations contractuelles entre Auchan et ses clients, définissant les droits et obligations de chaque partie.
La commande en ligne se déroule en plusieurs étapes, incluant la création d'un compte client, la sélection des produits, le choix du mode de livraison, et le paiement. Un mécanisme de correction permet au client de modifier ses choix avant la validation finale.
Auchan propose divers moyens de paiement, incluant les cartes bancaires, PayPal, et les cartes de crédit du réseau Oney. La sécurité des paiements en ligne est garantie, et des contrôles sont effectués pour prévenir les fraudes.
Auchan offre différents modes de livraison et de retrait, incluant la livraison à domicile, le retrait en Drive, le Click and Collect, et le retrait en consigne. Les délais et coûts de livraison varient selon le mode choisi et la zone géographique.
Les clients peuvent bénéficier d'offres promotionnelles et cumuler des euros sur leur cagnotte Waaoh!, utilisables pour régler leurs achats. Les conditions d'utilisation de la carte Waaoh! sont détaillées dans les CGU spécifiques.
Auchan décline toute responsabilité en cas de force majeure, et sa responsabilité est limitée aux dommages directs causés par sa faute. Les CGV sont soumises à la loi française, et tout litige est soumis à la compétence des tribunaux compétents.
En passant commande sur le Site, le Client déclare acheter les Produits à des fins strictement personnelles et sans rapport direct avec une activité professionnelle. Il agit ainsi à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
La Société se réserve en conséquence le droit de refuser toute commande de Produits ne correspondant manifestement pas à une vente au détail.
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