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Vaisselle, ustensiles culinaires, équipements ménagers et emballages alimentaires font partie du quotidien des consommateurs. Des précautions doivent cependant être prises car des substances chimiques peuvent migrer à partir de ces articles vers les denrées alimentaires. La sécurité des consommateurs est primordiale, et le choix des matériaux en contact avec les aliments est un aspect crucial de cette sécurité.
Cet article détaille les normes relatives aux boîtes en carton aptes au contact alimentaire, les réglementations en vigueur, et les bonnes pratiques à adopter pour garantir la sécurité des aliments et des consommateurs.
Les matériaux destinés aux denrées alimentaires sont reconnaissables à leur pictogramme composé d’un verre et d’une fourchette.
Au niveau européen, un règlement général définit les caractéristiques des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. La base de ce règlement est le principe d'inertie, d'après lequel les matériaux ne doivent pas céder aux aliments des constituants dans des quantités susceptibles de présenter un risque pour le consommateur ou de modifier les caractéristiques organoleptiques ou la composition de l'aliment. L'inertie des matériaux au sens réglementaire est donc surtout une inertie physico-chimique.
Le principe d'inertie : Les matériaux ne doivent pas céder aux aliments des constituants en quantités susceptibles de présenter un risque pour le consommateur ou de modifier les caractéristiques de l'aliment.
D'après le Code de la Consommation de 1993, le responsable de la première mise sur le marché d'un produit doit s'assurer que ce dernier répond aux règles en vigueur (obligation générale de conformité). C'est ainsi le fournisseur des matières premières qui doit garantir à son client leur aptitude à entrer en contact avec les aliments en fournissant une déclaration écrite de conformité, délivrée par un laboratoire agréé.
Le règlement général distingue 17 types de matériaux pouvant se trouver au contact avec les aliments :
Certains types de matériaux font l'objet d'une réglementation spécifique précisant ce règlement général, via des directives spécifiques. Ainsi, trois types de matériaux font l'objet d'une réglementation harmonisée à l'échelle européenne, à savoir les matières plastiques (Règlement (UE) n°10/2011 du 14 janvier 2011), les céramiques (Directive 84/500 du 15 octobre 1984), et les caoutchoucs (Directive 93/11/CEE du 15 mars 1993).
D'autres font l'objet uniquement d'une réglementation nationale en l'absence de réglementation harmonisée européenne : les silicones (arrêté du 25 novembre 1992), les matériaux en caoutchouc (arrêté du 9 novembre 1994), les aciers inoxydables (arrêté du 13 janvier 1976) et l'aluminium (arrêté du 27 août 1987).
Les substances qui composent les matériaux obéissent aussi à des règles. Une liste de substances autorisées pour la fabrication des matériaux figure dans chaque réglementation. Cette liste est complétée par des informations sur les conditions et restrictions d'emploi et les critères de pureté.
Pour les substances faisant l'objet d'une réglementation européenne, c'est l'EFSA (Autorité Européenne de Sécurité des Aliments) qui est en charge de l'évaluation sanitaire des nouvelles substances destinées à entrer dans la composition des matériaux au contact des denrées et donc de leur éventuelle inscription à la liste des substances autorisées.
Pour les matériaux non harmonisés au niveau européen, l’évaluation est réalisée au niveau national. En France, c’est l’Anses qui réalise cette évaluation.
Enfin, pour les matériaux ne faisant pas l'objet d'une réglementation spécifique nationale ou européenne c'est le règlement général qui prévaut.
Les guides de bonnes pratiques de fabrication Afin de palier l'absence de réglementation spécifique et de faciliter l'application du règlement général, certaines filières professionnelles ont pris l'initiative de rédiger des guides de bonnes pratiques de fabrication conformes au règlement européen général. Ce sont des documents d'application volontaire. Ils sont évalués par les Etats-membres afin de s'assurer qu'ils ont été élaborés dans le respect du règlement et que leur contenu peut être mis en pratique dans le secteur auquel ils sont destinés. En France, ils sont communiqués pour avis à l’Anses.
Vous devez disposer de la déclaration de conformité rédigée par le fabricant des produits. Dans le cas de produits en plastique elle doit être rédigée conformément à l’annexe IV du règlement UE n°10/2011. Vous devez établir la déclaration de conformité des produits en indiquant les mêmes informations.
Le modèle de déclaration de conformité s’accompagne d’une note d’aide au remplissage pour en faciliter la compréhension et en assurer la bonne utilisation (points de vigilance pour les utilisateurs qui doivent vérifier l’adéquation contenant-contenu). Cette déclaration de conformité concerne donc aussi bien les emballages utilisés en BtoC qu’en BtoB.
Chaque métier a ses exigences spécifiques en matière d’emballage. Retrouvez des solutions d’emballage spécifiques à votre cœur de métier, pour protéger, conditionner, transporter et vendre vos produits dans les meilleures conditions. Qu’il s’agisse d’un emballage alimentaire apte au contact direct ou d’un packaging plus technique, notre offre Emballage par métier vous permet de gagner en efficacité tout en respectant les normes en vigueur dans votre secteur.
| Métier | Exemples d'emballages | Bénéfices |
|---|---|---|
| Boulangerie-Pâtisserie | Sacs à pain, boîtes à gâteaux, caissettes pâtissières | Protection, présentation élégante |
| Boucherie-Charcuterie-Traiteur | Papiers ingraissables, barquettes, films alimentaires | Hygiène, conservation, présentation soignée |
| Poissonnerie | Papier paraffiné, feuilles thermiques, barquettes isothermes | Résistance à l'humidité, maintien de la fraîcheur |
| Restauration Rapide | Boîtes repas, barquettes micro-ondables, gobelets | Facilité de manipulation, service rapide |
| Primeurs-Fromagers | Caissettes, sacs kraft, papier paraffiné | Adaptation aux produits frais, conservation |
Pour choisir l'emballage le plus adapté à votre activité, posez-vous les questions suivantes :
Proposez-vous des emballages personnalisés pour les métiers alimentaires ?
Oui, nous proposons un service de personnalisation pour valoriser votre marque et faciliter l’identification de vos produits.
Vos emballages sont-ils compatibles avec les normes alimentaires ?
Absolument. Tous les emballages destinés à un usage alimentaire sont conformes aux exigences réglementaires.
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